Licence Cogito Arcanum

Licence Cogito Arcanum

Licence Cogito Arcanum 1.2

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Titre de Chapitre

Titre de paragraphe

Alinéa

1. Préambule

Le texte de cette licence s’inspire directement de la Licence Art Libre http://artlibre.org/licence/lal, sans toutefois être réciproquement compatible avec cette dernière. Par la Licence Cogito Arcanum (abrégée « Li.Co.Ar »), les auteurs donnent l’autorisation de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres, dans le respect des droits de l’auteur, sous certaines conditions précisées par cette licence. Les conditions de diffusion décrites dans la Licence Cogito Arcanum diffèrent de celles décrites dans la Licence Art Libre, l’une ne pouvant se subsituer à l’autre.

2. Définitions

Nous désignons par « œuvre », autant l’œuvre initiale, les œuvres conséquentes, que l’œuvre commune telles que définies ci-après :

2.1 L’œuvre commune :

Il s’agit d’une œuvre qui comprend l’œuvre initiale ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l’initiative de l’auteur initial qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.

2.2 L’œuvre initiale :

C’est-à-dire l’œuvre créée par l’initiateur de l’œuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.

2.3 Les œuvres conséquentes :

C’est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation de l’œuvre commune en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.

2.4 Originaux (sources ou ressources de l’œuvre) :

Chaque exemplaire daté de l’œuvre initiale ou conséquente que leurs auteurs présentent comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.

2.5 Copie :

Toute reproduction d’un original au sens de cette licence.

3. Objet

Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l’œuvre.

4. L’Étendue de la Jouissance

Cette œuvre est soumise au droit d’auteur, et l’auteur, par cette licence, vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser et la modifier.

5. Reproduction, Diffusion, Modification

5.1 La liberté de copier (ou de reproduction) :

Vous avez la liberté de copier cette œuvre pour quiconque, quelle que soit la technique employée. Les reproductions verbatim de l’œuvre devront être diffusées en indiquant clairement que celle-ci est diffusée sous Licence Cogito Arcanum.

5.2 La liberté de diffuser (interpréter, représenter, distribuer) à titre onéreux ou gratuit.

Vous pouvez diffuser librement les copies de ces œuvres, modifiées ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :

— joindre aux copies cette licence à l’identique ou indiquer précisément où se trouve la licence ;
— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez modifié l’œuvre ;
— indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ou conséquents).

5.3 La liberté de diffuser les œuvres modifiées (interpréter, représenter, distribuer) à titre gratuit.

Vous pouvez aussi diffuser librement des œuvres modifiées et leurs copies, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :

— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez modifié l’œuvre ;
— indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ou conséquents) ;
— ne pas autoriser de diffusion, interprétation, représentation, distribution de l’œuvre modifiée à titre onéreux.

5.4 La liberté de modifier.

Vous avez la liberté de modifier les œuvres initiales et conséquentes dans le respect des conditions suivantes :

— celles prévues aux paragraphes 5.2 ou 5.3 en cas de diffusion de la copie modifiée ;
— indiquer qu’il s’agit d’une œuvre modifiée et, si possible, la nature de la modification ;
— lorsque cette diffusion se fait à titre onéreux, diffuser cette œuvre conséquente avec la même licence ou avec toute licence compatible comme le défini le paragraphe 8.1.
— lorsque l’œuvre conséquente présente un caractère commercial par sa nature propre (publicité par exemple), diffuser l’œuvre conséquente aux conditions définies au chapitre 14.

Les auteurs des originaux pourront, s’ils le souhaitent, vous autoriser à modifier l’original dans les mêmes conditions que les copies.

6. Droits Connexes.

Les actes donnant lieu à des droits d’auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libertés conférées par cette licence.

C’est pourquoi, par exemple, les interprétations doivent être soumises à la même licence ou une licence compatible. De même, l’intégration de l’œuvre à une base de données, une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle à la jouissance de l’œuvre telle que définie par cette licence.

7. L’Intégration de l’Œuvre.

Toute intégration de cette œuvre à un ensemble non soumis à la Li.Co.Ar doit assurer l’exercice des libertés conférées par cette licence.

Si l’œuvre n’est plus accessible indépendamment de l’ensemble, alors l’intégration n’est possible qu’à condition que l’ensemble soit soumis à la Li.Co.Ar ou une licence compatible.

8. Critères de Compatibilité.

La compatibilité d’une licence signifie que l’auteur d’une œuvre conséquente peut diffuser celle-ci sous cette licence.

Une licence est compatible avec la Li.Co.Ar si et seulement si elle répond à toutes les conditions décrites d’au moins un des deux paragraphes 8.1 ou 8.2.

Le paragraphe 8.3 donne des exemples de compatibilité. Les compatibilités décrites au chapitre 8 ne sont pas forcément réciproques.

8.1 Utilisation commerciale possible

— elle accorde l’autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l’œuvre, y compris à des fins lucratives, et sans autres restrictions que celles qu’impose le respect des autres critères de compatibilité ;
— elle garantit la paternité de l’œuvre et l’accès aux versions antérieures de l’œuvre quand cet accès est possible ;
— elle reconnaît la Li.Co.Ar également compatible (réciprocité) ;
— elle impose que les modifications faites sur l’œuvre soient soumises à la même licence ou à une licence répondant aux critères de compatibilité posés par la Li.Co.Ar ;

8.2 À titre gratuit uniquement.

— elle accorde l’autorisation de copier, diffuser des copies de l’œuvre à titre gratuit, et sans autres restrictions que celles qu’impose le respect des autres critères de compatibilité ;
— elle garantit la paternité de l’œuvre et l’accès aux versions antérieures de l’œuvre quand cet accès est possible ;

Dans ce cas, l’auteur de l’œuvre conséquente ne pourra pas lui-même utiliser commercialement l’œuvre conséquente, ni autoriser à un tiers un tel usage.

8.3 Autres compatibilités.

Les compatibilités décrites ci-après ne sont pas réciproques.

8.3.1 Partage à l’identique

L’œuvre conséquente pourra être diffusée par son auteur sous Licence Art Libre, ou Creative-Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions, ou GNU GPL GNUArt.

8.3.2 À titre gratuit uniquement

L’œuvre conséquente pourra aussi être diffusée par son auteur sous licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale.

8.3.3

L’œuvre conséquente pourra aussi être diffusée par son auteur sous licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale conjointement à une des licences citées à l’alinéa 8.3.1, laissant ainsi le choix à l’auteur d’une nouvelle œuvre conséquente à cette œuvre sous double-licence, d’utiliser les deux licences conjointement ou bien seulement l’une des deux pour la nouvelle œuvre conséquente.

9. Vos Droits Intellectuels.

La Li.Co.Ar n’a pas pour objet de nier vos droits d’auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de contribuer à l’évolution de cette œuvre commune, vous acceptez seulement d’offrir aux autres les mêmes autorisations sur votre contribution que celles qui vous ont été accordées par cette licence, ou de vous abstenir de faire un usage commercial de votre œuvre conséquente. Celà n’entraîne pas un désaisissement de vos droits intellectuels.

10. Vos Responsabilités.

La liberté de jouir de l’œuvre tel que permis par la Li.Co.Ar (liberté de copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la responsabilité de ses propres faits.

11. La Durée de la Licence.

Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l’œuvre constitue une acceptation tacite.

Cette licence a pour durée la durée des droits d’auteur attachés à l’œuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu’elle vous confère.

Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu’elle confère.

12. Le Contexte Juridique.

Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au droit d’auteur.


Cas particuliers

13. Projets de la Wikimedia Foundation

13.1 Sur le projet de la Wikimedia Foundation

Les œuvres sous licence Cogito Arcanum 1.2 peuvent être copiées verbatim ou modifiée sous une ou plusieurs des licences suivantes, au choix:
• Licence Art Libre 1.3 ou ultérieure
• Creative Commons BY-SA 3.0 non transposée
• GNU GFDL 1.2 ou ultérieure.

13.2 En dehors de la Wikimedia Foundation

En dehors de la Wikimedia Foundation, le paragraphe 13.1 ne s’applique pas. Toutefois, quand l’œuvre est devenue disponible sur un projet de la Wikimedia Foundation, vous êtes libre de l’utiliser selon les conditions de la licence indiquée sur le projet sans autre autorisation, si la licence ou les licences correspondent à celles autorisée par la liste du paragraphe 13.1

14. L’œuvre conséquente que vous créez est une publicité ou tout autre œuvre à caractère exclusivement commercial par sa nature propre

Vous pouvez inclure tout ou partie d’une œuvre sous Li.Co.Ar dans une œuvre commerciale par sa nature (publicité par exemple), à condition de placer l’œuvre conséquente sous Licence Art Libre, Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions, GNU GPL GNUArt ou toute licence compatible avec au moins une des trois dernières. Une publicité commerciale ne pourra pas être placée sous Licence Cogito Arcanum, car la diffusion à titre gratuit n’est pas possible par la nature même de l’œuvre.


Version

L’auteur de la licence n’est pas juriste et ne garantit pas sa validité juridique. Ce texte est susceptible d’être révisé sans notification préalable. Si nécessaire (corrections autres que faute d’orthographe…), le numéro de version de la licence sera modifié pour différencier les versions successives. Vous pouvez utiliser cette licence pour vos travaux en indiquant un lien vers cette page, ou en reproduisant le texte de la licence. Dernière modification de cette page le 25 août 2014.